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Votre voisin : son chien, ses arbres, ses cris, son barbecue, sa tondeuse, sa nouvelle construction, son activité et en un mot, lui-même et les siens, sont autant de pierres dans votre jardin, empêcheurs de profiter de votre propriété, gêneurs dans la jouissance pourtant légitime de votre droit subjectif de propriétaire. Comment éviter le trouble de voisinage et maintenir de bonnes relations avec son voisin ? En cas de litige ouvert, comment les régler et obtenir réparation ? "Aimer son voisin comme soi-même" , utopie ou nécessité ? Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l'examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d'en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi. Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra y puiser une réponse aux questions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution.

AUTEUR Jean-Pierre Vergauwe
DATE DE PUBLICATION 2018-Mar-14
TAILLE DU FICHIER 8,52 MB
NOM DE FICHIER Les relations de voisinage.pdf

voisinage - Traduction en russe - exemples français | Reverso Context

Le voisinage de cette brute était pour Clotilde un intolérable supplice (Bloy, Femme pauvre, 1897, p. 41).Les personnes dont François redoutait le plus Amitié, pratiques de bon voisinage. On les croyait mariés, et plus d'une fois leurs voisins leur firent des avances pour établir entre eux des relations de...

Comment remédier aux problèmes de voisinage ?

En France les relations de voisinage ne sont pas toujours au beau fixe. Mouthiers-sur-Boëme : le conflit de voisinage s'envenime (titré) - Продолжительность: 2:16 France 3 Nouvelle-Aquitaine Recommended for you.

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